Mentions légales COURS DE FRANCE
Mentions légales
COURS DE FRANCE
1 place de la République 75003 Paris
324 205 764 000 16
Capital social 7622,45€
Enregistrée sous le numéro 117 506 869 75 auprès de la DIRECCTE. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’Etat.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 50 324205764
Tous les contenus du site sont protégés au titre du droit de la propriété intellectuelle
Le site, son contenu, son catalogue, ses textes illustrations, ses photographies, vidéos et images et sa base de données, sont la propriété de COURS DE FRANCE et/ou de tiers contractuellement liés au groupe, titulaires des droits de propriété intellectuelle du Site. Il est interdit de reproduire, représenter et/ou exploiter tout ou partie du Site, de son contenu, de son catalogue, de ses textes, de ses illustrations, photographies et images sans autorisation préalable de COURS DE FRANCE, à l’exception des cas limitativement énumérés par l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle.
Conformément aux articles L711 et suivants du code de la propriété intellectuelle, est prohibée sauf accord expressément formulé toute utilisation, exploitation ou représentation de ces logos.
Réclamations et médiation
Le cas échéant, le consommateur peut présenter toute réclamation en contactant la société COURS DE FRANCE (SARL, enregistrée au RCS de Paris sous le numéro 324 205 764 00016, dont le siège social se trouve au 1 Place de la République, 75003 Paris) ou à l’adresse mail contact@seiel.com. Le consommateur peut recourir à un médiateur en cas d’échec de la demande de réclamation auprès de notre service client, ou en l’absence de réponse dans un délai de deux mois, le consommateur peut soumettre le différend à un médiateur qui tentera en toute indépendance de rapprocher les parties en vue d’obtenir une solution amiable. COURS DE FRANCE est adhérent à la médiation CM2C – 14 rue Saint Jean 75017 Paris – cm2c@cm2c.net
Cookies
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.coursdefrance.org un cookie peut être implanté dans son ordinateur. Un cookie ne permet pas d’identifier l’utilisateur. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de son ordinateur sur le site (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation) qui pourront être lues lors de ses visites ultérieures.
L’utilisateur peut s’opposer à l’enregistrement de cookies, ou être prévenu avant d’accepter les cookies, en configurant son ordinateur.